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Police Municipale

Campagne de stérilisation des chats errants

En date du 7 Novembre 2016, le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur AUDIGIER Christian, a approuvé la signature d'une convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis. Cette convention a pour but d'aider... lire la suite.

Divagation des animaux sur la Commune

 Arrêté municipal concernant la divagation des animaux sur la commune de Villeneuve de Berg lire la suite.

AIRE DE STATIONNEMENT DES CAMPING-CARS

Aire de stationnement des camping-cars   Une aire de stationnement réservée aux camping-cars a été crée derrière le stade de Villeneuve de Berg. Les 12 emplacements sont accessibles par la rue Lazarre... lire la suite.

Modifications du Code de la Route en matière de stationnements

Le décret n°2015-808 relatif au plan d’actions pour les mobilités actives et au stationnement, paru au Journal officiel samedi 4 juillet, contient plusieurs dispositions pour favoriser la circulation des piétons et... lire la suite.

Interdictions: Camping sauvage - bivouac - feux de camp et de plein air - barbecues

La pratique du camping sauvage, les bivouacs, l'usage de feux de camp, de réchauds ou de barbecues sont interdits de jour comme de nuit sur le domaine public communal et engage la responsabilité du contrevenant et celle du particulier... lire la suite.

Emploi du feu en Ardèche

L'arrêté Préfectoral n° 2013-077-0006 du 18 Mars 2013 relatif au brûlage des déchets verts pose un principe général d'interdiction en tout temps pour les particuliers y compris pour ceux disposant... lire la suite.

Occupation de la Salle Omnisports

/ressources/Tableau d'occupation 2016-2017.xls   lire la suite.

Les objets trouvés

ressources/Objets trouvés.pdf lire la suite.

L' AMBROISIE

ressources/Ambrosia artemisiifolia.JPG   /ressources/Arrêté Préfectoral lutte contre l'ambroisie 2014.pdf lire la suite.

Le paiement des amendes

ressources/Le paiement des amendes.pdf lire la suite.
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