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Conseil Municipal du 30 Mai 2016

LUNDI 30 MAI 2016

 
20 H 00
 
Mairie Villeneuve de Berg
 
ORDRE DU JOUR
 
- subventions 2016 associations et renouvellement conventions de partenariat avec :
.association de gestion des activités du centre socio culturel (enseignement et pratiques artistiques)
.association sportive Berg/Helvie
.association Ovalie Berg/Coiron/Helvie
 
- redevance domaniale 2016 association diocésaine de Viviers/paroisse Sainte-Marie Berg-Coiron
 
- éclairage public : demandes de subvention au SDE 07 : parking rue de Serres, 
    Accès au centre socio-culturel
 
- projet de construction d’une zone ludique : avenant honoraires mission maitrise d’œuvre (nouvelle définition du projet)
 
- projet désenclavement et mise en sécurité quartiers Pommier et Forcemale : avenant entreprise titulaire du marché (report en date des travaux)
 
- renouvellement bail parking rue de l’Esparet
 
- régularisation : cession à l’Etat de parcelles communales pour extension de la forêt domaniale de Villeneuve de Berg (incorporation au domaine forestier privé de l’Etat)
 
- projet de convention association de protection du patrimoine/commune de Villeneuve de Berg : mise en place de deux bannières sur le domaine privé communal bâti
 
- projet avenant (1ère révision triennale) au bail de la gendarmerie de Villeneuve de Berg
 
- finalisation PLU/honoraires bureau d’études
 
- projets aménagement urbain de la place de la Barricade et aménagement urbain voie de Mirabel : demande de subvention au département de l’Ardèche dans le cadre du dispositif «Mobillyco»
 
- sensibilisation aux pratiques musicales en milieu scolaire : projet de convention Commune de Villeneuve de Berg/Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse année scolaire 2016/2017
 
- frais scolarités 2016 communes extérieures non dotées d’établissements scolaires : rectification du nombre d’élèves
 
- réhabilitation bâtiment communal ancien magasin «l’Ardèchoise» : attribution lot N°04 plâtrerie-peinture 
 
- personnel communal :
.renouvellement mise à disposition personnel communal auprès de l’association Organisme de Gestion de l’Ecole Catholique
.instauration du dispositif du Compte Epargne Temps
 
- points d’actualité
 
- questions diverses
 
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