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Exposition à l'Hôtel Malmazet Josette BARBIER, Denis CHARENSOL, Jean-Pierre JUILLARD exposent à l'Hôtel Malmazet Vernissage le vendredi 24 mai 2019 à 18h
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conseil municipal le 25 février 2019

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :

 

DATE :        LUNDI 25 FEVRIER 2019

HEURE :     20 H 00

LIEU :                  Mairie Villeneuve de Berg

ORDRE DU JOUR :

Dossier N°01

Projet de construction d’une bibliothèque de lecture publique comportant une Maison de Services au Public et un centre multimédia

Dossier de candidature et demande conjointe de subvention à l’Etat dans le cadre des dispositifs Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)/Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) exercice 2019

Dossier N°02

Projet de construction d’une bibliothèque de lecture publique comportant une Maison de Services Au Public et un centre multimédia

-approbation Avant-Projet Détaillé

-demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du dispositif relatif au concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation exercice 2019

Dossier N°03

Bail ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg/DARLIX Emilie

Dossier N°04

Bail ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg-SCIC/SAS ARDECHE VIGNOBLES

Dossier N°05

Approbation comptes administratifs et comptes de gestion année 2018 : budget général, budget assainissement, budget location immeubles professionnels

Dossier N°06

Plan Local d’Urbanisme : révision avec examen conjoint (révision allégée) : bilan de la concertation et arrêt du projet

Dossier N°07

Participation frais de scolarité année scolaire 2017/2018 classe Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Montélimar???????

Dossier N°08

Financement du logement social et garantie de prêt accordée par la Commune de Villeneuve de Berg à SA HLM ADIS : demande de ADIS pour un réaménagement de deux prêts par un allongement de la dette d’une durée de dix années

Dossier N°09

Modification de l’indice de référence de l’indemnité de fonction des élus au 01 janvier 2019

Dossier N°10

Personnel communal :

*mise à jour régime indemnitaire mensuel et annuel

*service administratif : création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe, catégorie C, temps complet à compter du 01 mars 2019

*mise à jour du tableau des effectifs

Dossier N°11

Service périscolaire (restaurant et garderie périscolaires) : convention Commune/Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Ardèche pour la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires en semaine

Points d’actualité

Questions diverses

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