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Exposition à l'Hôtel Malmazet Josette BARBIER, Denis CHARENSOL, Jean-Pierre JUILLARD exposent à l'Hôtel Malmazet Vernissage le vendredi 24 mai 2019 à 18h
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Conseil Municipal le 26 février 2018

DATE : LUNDI 26 FEVRIER 2018 

 
HEURE : 20 H 00

LIEU : Mairie Villeneuve de Berg
 
ORDRE DU JOUR : 

*approbation 04 comptes administratifs 2017 et 04 comptes de gestion 2017 :
budget général, budget assainissement, budget location immeubles professionnels ,budget ZAC «extension centre- ville»
 
*indemnité gardiennage église 2018
 
*commune de Villeneuve de Berg sinistrée par les aléas climatiques 2017 (sécheresse, gel et grêle): demande de la mise en place d’un dégrèvement collectif de la Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties pour l’ensemble des producteurs
 
*actualisation tarification restauration scolaire au 01 mars 2018 : restaurant scolaire départemental Collège Laboissière (élèves école maternelle publique) et restaurant scolaire municipal (élèves école élémentaire publique)
 
*dossier de demande de renouvellement de dénomination de commune touristique
 
*projet de construction d’une bibliothèque:
-demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes
dispositif pacte régional pour l’Ardèche
-demande de subvention au Département de l’Ardèche
dispositif Programme d’Attractivité, de Soutien et de Solidarité (PASS Territoires)
-demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelle Auvergne Rhône Alpes
-demande de subvention à l’Etat (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR)
démolition et désamiantage des deux bâtiments préfabriqués rue jardin public
 
*personnel communal : avenant à la convention de partenariat Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (2015-2017)/ Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche: prolongation année 2018 (soutien juridique du CDG 07 pour le contrôle des dossiers CNRACL des agents)
 
*personnel communal : service culture : 
-création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine catégorie C 28/35ème à compter du 01 mai 2018
-suppression d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine catégorie C 25/35ème à compter du 01 mai 2018.
 
*foncier non bâti : vente de deux parcelles de terrain quartier Saint-Giraud (domaine privé communal)
 
*service assainissement collectif : renouvellement convention d’assistance technique à l’exploitation de la station d’épuration Commune de Villeneuve de Berg/Département de l’Ardèche 
 
Points d’actualité
 
Questions diverses
 
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