Site officiel de la Mairie deVilleneuve de BergBlason Villeneuve de Berg
Vous êtes ici  »  Villeneuve-de-Berg
Rechercher sur le site
Agenda
Elections européennes Rappel : les dépôts de  demande d'inscription sur la liste électorale sont reçues en mairie jusqu'au 30 mars...
Facebook

Réunion Conseil Municipal JUILLET 2017

 DATE : LUNDI 31 JUILLET 2017 

 
HEURE : 20 H 00
 
LIEU : Mairie Villeneuve de Berg
 
ORDRE DU JOUR : 
 
 
Approbation dossier Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
 
Convention d’études et de veille foncière avec l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) relative à la requalification de la friche hospitalière et de son secteur immédiat en lien avec le centre-ville et le quartier Combettes-Lèdres» :
 
Autorisation du conseil municipal pour déléguer au maire le Droit de Préemption Urbain (DPU) et subdéléguer ce Droit de Préemption Urbain à EOPA
 
Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Intermarché pour l’aménagement d’un accès sur la RD N°902 : avenant à la convention qui prends en compte une modification du projet, son estimation financière réévaluée par le maître d’œuvre et la participation actualisée d’Intermarché et de la Commune.
 
Modification des statuts de la Communauté de Communes «Berg/Coiron» pour la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
 
Points d’actualités
 
Questions diverses
Copyright 2010-2019 Mairie de Villeneuve de Berg || Ardeche || Creation de sites internet en Ardeche : Zéfyx