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réunion conseil municipal le 28 AOUT 2012

DATE :   MARDI 28 AOUT 2012

 

HEURE :   20 H 00

 

LIEU :   Mairie Villeneuve de Berg

 

ORDRE DU JOUR :

- Restauration du mobiliers et objets d’art à l’église Saint Louis
o Convention SITHERE/Commune de Villeneuve de Berg

 

- Renouvellement convention SFR Clocher église

 

- Personnel communal
o Reconduction 02 mises à disposition partielle auprès de la Communauté de Communes « Berg et Coiron » (CLSH)
o Création d’un poste à temps complet au grade d’adjoint technique 1ère classe (réussite examen professionnel)
o Création d’un poste à temps complet au grade d’adjoint technique principal 1ère classe (avancement de grade)
o Recrutement agents contractuels sur des emplois non permanents (remplacement divers)

 

- Urbanisme
o Contentieux Stéphan RIGAUD

 

- Titres de recettes
o Admissions en non valeur

 

- Convention mise à disposition local bâtiment communal (hôtel Malmazet)
o Association « Enfants et Amis de Villeneuve de Berg

 

- Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
o Constitution d’une commission locale

 

- Etude de faisabilité :
o Construction d’un réseau eaux pluviales en coordination avec la construction de trottoirs sur le secteur aggloméré « Charlon-Notre Dame – Gascon – Croix Blanche » : Attribution du marché

 

- Etude de faisabilité :
o Aménagement routier de la rue de Beaufort ; définition des modalités de circulation (piétonne et routière) et de stationnement : Attribution du marché

 

- Service assainissement :
o Mission de contrôle de l’exploitation de contrat d’affermage : consultation
o Travaux de réhabilitation du réseau quartier « le Moulin » : approbation du dossier de consultation des entreprises

 

- Aménagement espaces publics en centre ville :
o Place Olivier de Serres
o Passage de l’Arceau
o Sanitaires publics
Approbation du dossier de consultation des entreprises

 

- Travaux dissimulation réseaux quartier « Notre Dame »
o Convention d’organisation temporaire de la maitrise d’ouvrage avec le SDE 07

 

- Association de Gestion des Activités du Centre Social
o Reconduction convention mise à disposition personnel activités périscolaires

 

- Points d’actualité

 

- Questions diverses
 

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