Site officiel de la Mairie deVilleneuve de BergBlason Villeneuve de Berg
Vous êtes ici  »  Villeneuve-de-Berg

Réunion conseil municipal le 09 septembre 2013

DATE :  LUNDI 09 SEPTEMBRE 2013

HEURE :  20 H 00

LIEU :  Mairie Villeneuve de Berg

ORDRE DU JOUR :

-    Activités périscolaires école élémentaire publique :
o    Reconduction mise à disposition agent (ZAGHET) Association de Gestion des Activités du Centre Socio-Culturel à la Commune de Villeneuve de Berg pour l’année scolaire 2013-2014

-    Mise à disposition intégrale agent communal (AVOGADRO) à l’Association de Gestion des Activités du Centre Socio-Culturel pour les années 2013-2014-2015 et 2016

-    Remboursement intégral rémunération (charges sociales comprises) de l’agent communal mis à disposition par l’Association de Gestion des Activités du Centre Socio-Culturel pour les années 2013-2014-2015 et 2016

-    Budget général : décision modificative n°02

-    Rénovation bâtiment communal (Centre de tri postal / Trésor Public) quartier « Barjac » :
o    Approbation du dossier de candidature auprès du Conseil Général de l’Ardèche pour une demande de subvention au titre de « prévenir, limiter la dépense énergétique »

-    Intervention d’un assistant de conservation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche dans le cadre du traitement et de la conservation des archives communales

-    Participation frais scolarité Commune de Le Teil élève en CLIS

-    Points d’actualité

-    Questions diverses

 

Copyright 2010-2019 Mairie de Villeneuve de Berg || Ardeche || Creation de sites internet en Ardeche : Zéfyx