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Exposition à l'Hôtel Malmazet Josette BARBIER, Denis CHARENSOL, Jean-Pierre JUILLARD exposent à l'Hôtel Malmazet Vernissage le vendredi 24 mai 2019 à 18h
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Réunion du Conseil Municipal

LUNDI 13 JUILLET 2015
HEURE :    20 H 00
LIEU :    Mairie Villeneuve de Berg
ORDRE DU JOUR :
Projet construction et aménagement d’une nouvelle mairie : Choix du site et convention de mission d’accompagnement du maitre d’ouvrage avec le CAUE 07

Motion contre la baisse des dotations de l’Etat aux communes


Service assainissement collectif : Rapport Annuel du Délégataire année 2014


Service assainissement collectif et délégation de service public : Intégration au contrat d’affermage des surcoûts liés aux évolutions règlementaires de la réforme anti-endommagement des canalisations

Service éducation : Nouvelles Activités Périscolaires : renouvellement convention de mise à disposition du personnel communal à la communauté de communes Berg/Coiron


Service restauration scolaire : tarification moyenne au 01 septembre 2015


Règlement répartition et attribution subventions de fonctionnement aux associations


Répartition et attribution des subventions de fonctionnement aux associations année 2015


Travaux de rénovation bâtiment communal ancien magasin «l’Ardéchoise» : attribution mission de maitrise d’œuvre


Service éducation : activités périscolaires : renouvellement convention mise à disposition partielle d’un agent de l’association de gestion des activités du centre socio-culturel à la Commune de Villeneuve de Berg  année scolaire 2015/2016


Personnel communal :
Services techniques municipaux : filière technique :
1)    suppression à compter du 01 septembre 2015 poste adjoint technique territorial 2ème classe temps complet  
2)    suppression à compter du 01 septembre 2015 poste adjoint technique 2ème classe  temps non complet 17.70ème/35


Service police municipale : filière police : suppression à compter du 01 septembre 2015 poste gardien de police municipale temps non complet 25/35ème


Service éducation : filière médico-sociale : suppression d’un poste ATSEM principal 2ème classe temps non complet 16.85/35ème


Points d’actualité


Questions diverses
 

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