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Exposition à l'Hôtel Malmazet Josette BARBIER, Denis CHARENSOL, Jean-Pierre JUILLARD exposent à l'Hôtel Malmazet Vernissage le vendredi 24 mai 2019 à 18h
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Réunion du conseil municipal du 17 décembre 2018

DATE :             LUNDI 17 DECEMBRE 2018

HEURE :         20 H 00

LIEU :              Mairie Villeneuve de Berg

ORDRE DU JOUR :

Urbanisme contentieux autorisation ester en justice

Ilot viticole : bail DARLIX à compter du 01 janvier 2019

Convention de mise à disposition de biens mobiliers et immobiliers zone activités «Lansas» à la Communauté de Communes «Berg/Coiron»

Service assainissement : mise en œuvre de la délégation de service public à compter du 01 janvier 2020:

-conditions de dépôt de listes pour la constitution d’une commission de délégation de service public

-élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public

Redevance année 2018 GRDF au titre de :

-l’occupation permanente du domaine public communal par les ouvrages de réseaux de distribution de gaz en 2017

-l’occupation provisoire du domaine public communal par des chantiers réalisés sur les réseaux de distribution de gaz en 2017

Personnel communal : la convention de participation mutualisée auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche dans le domaine de la prévoyance (garantie maintien de salaire) arrive à son terme le 31 décembre 2019.

mandat au CDG 07 pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque prévoyance

Urbanisme : prescription révision avec examen conjoint du Plan Local d’Urbanisme dite « révision allégée »

Points d’actualité

Questions diverses

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