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Exposition à l'Hôtel Malmazet Josette BARBIER, Denis CHARENSOL, Jean-Pierre JUILLARD exposent à l'Hôtel Malmazet Vernissage le vendredi 24 mai 2019 à 18h
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016

 DATE : LUNDI 26 SEPTEMBRE 2016


HEURE20 H 00

LIEU : Mairie Villeneuve de Berg

ORDRE DU JOUR : 
 
Finances :
- décisions modificatives N°01, N°02 et N°03 budget général 
- produits irrécouvrables admission en non- valeur (restaurant et garderie)
- décisions modificatives N°01 et N°02 budget assainissement
 
Personnel communal :
- approbation règlement intérieur
- revalorisation régime indemnitaire annuel
- service éducation : reconduction convention mise à disposition partielle agents auprès de la CC Berg/Coiron dans le cadre du Temps d’Accueil Périscolaires
- service éducation : reconduction mise à disposition partielle agents association de gestion des activités du centre socio-culturel vers la Commune de Villeneuve de Berg activités périscolaires (restaurant et garderie à l’école élémentaire)
 
Cimetière :
- procédure de reprise de concessions réputées en état d’abandon
 
Commande publique :
- Service assainissement : renouvellement marché public relatif à l’enlèvement, le transport et le traitement des boues de la station d’épuration
- Construction d’un terrain multisports ou zone ludique : attribution lot N°01 terrassement
 
Remplacement chaudière école maternelle : demande de subvention au SDE 07 au titre des travaux d’économie d’énergie. Approbation convention relative à la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie
 
Projet acquisition parcelle de terrain rue de la montée pour la création d’un parking public
 
Convention avec la SPA stérilisation chats en partenariat avec la fondation «30 millions d’amis»
 
Projet changement dénomination voie communale N°19 Fontaurie
 
Subvention sortie scolaire patrimoine ardéchois école maternelle publique
 
Subvention sortie scolaire patrimoine ardéchois école privée
 
points d’actualité
 
questions diverses
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