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Réunion du conseil municipal le 17 Mars 2014

DATE :  LUNDI 17 MARS 2014

HEURE :  20 H 00

LIEU : Mairie Villeneuve de Berg


ORDRE DU JOUR :
 

-    Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
Transfert de la compétence à la Communauté de Communes « Berg &Coiron »

-    Aménagement arrêts de cars rue de Beaufort au droit du Collège Laboissière :
Appel à projet par le Département de l’Ardèche dans le cadre du transport scolaire : dossier de candidature et demande d’aide

-    Aménagement de la rue de Beaufort :
Appel à projet par de Département de l’Ardèche dans le dispositif « Mobillyco » un plan de déplacements doux pour les élèves du secondaire : dossier de candidature et demande d’aide

-    Personnel communal :
Mise à jour tableau des effectifs
Mise à jour régime indemnitaire

-    Points d’actualité

-    Questions diverses

 

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