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Réunion du Conseil Municipal le 18 décembre 2013

DATE :  MERCREDI 18 DECEMBRE 2013

HEURE :   20 H 00

LIEU :  Mairie Villeneuve de Berg

ORDRE DU JOUR :


-    Personnel communal :
o    Participation au financement de la protection sociale des agents (risque prévoyance : maintien de salaire)

-    Personnel communal :
o    Tableau des effectifs : mise à jour (changement de grade d’un agent)

-    Personnel communal :
o    Régime indemnitaire : mise à jour (changement de grade d’un agent)

-    Urbanisation rue Charbonnier :
o    Avant projet réseaux consultation bureaux d’études

-    Direction Générale des Finances Publiques :
o    Renouvellement bail locaux Allée Auguste Jouret

-    Convention mise à disposition local Centre-socio culturel à l’Association pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne

-    Service assainissement collectif eaux usées :
o    Attribution travaux (divers travaux d’amélioration sur le réseau et extension du réseau)

-    Points d’actualité

-    Questions diverses

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