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Réunion du conseil municipal le 30 mai 2011

DATE :      LUNDI 30 MAI  2011

 

HEURE :   20 H 00

 

LIEU :       Mairie Villeneuve de Berg

 

ORDRE DU JOUR :

- Achat terrain :
        • extension forêt communale quartier « Fesquier »

 

- Subvention 2011 associations :
        • Association prévention routière Comité Départemental de l’Ardèche

 

- Communauté de Commune « Berg et Coiron » :
        • compensation 2011 titre de la taxe de séjour intercommunale

 

- Construction 15 logements SA ADIS Avenue Jacques Dupré :
        • garantie partielle (10 %) d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

 

- Acquisition – amélioration 09 logements SA ADIS Avenue Jacques Dupré :
        • garantie partielle (10 %) d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

 

- Correction acoustique salle omnisports et d’animation rurale :
        • attribution marché

 

- Points d’actualité

 

- Questions diverses
 

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