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Lou Pitchoun
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Publié le 10/02/2022 à 10h37

compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2022

Compte-rendu de la séance du 9 avril 2022

Présents (17 puis 16 à partir de 12 h.44) :
Jacques Bellenger, Stéphane Chausse, Pierre Clément (jusqu’à 12 h.44), Marie-Jeanne Cosse, Isabelle Cros,
Sylvie Dubois, Anne-Marie Eyraud, Marie Fargier, Martine Hemmache, Anne-Marie Laville-Franchi, Yves Lefrileux, Didier Mehl, Florian Morge, Patrick Rotger, Annick Sevenier-Alivon, Sylviane Valcke, Christophe Vigne.

Excusés avec pouvoirs (4 puis 5 à partir de 12 h.44) :
Sébastien AlonsoèMarie Fargier
Roselyne Aulner è Patrick Roger
Marie Heu è Sylvie Dubois
Roxane Dussol è Anne-Marie Laville-Franchi
Pierre Clément è Martine Hemmache (à partir de 12h.44)
Votants : 21
Excusé sans pouvoir (1) : Yann Bilancetti
Absente (1) : Karine Taulemesse
  • Election à l’unanimité de Christophe Vigne en tant que secrétaire de séance.
  • Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 5 mars 2022.
  • Information donnée sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation.
  • Approbation à l’unanimité de la modification de l’ordre du jour avec rajout d’un projet de délibération
  • Introduction politique de Mme le Maire au vote du Budget
  • Approbation à l’unanimité des comptes de gestion et des comptes administratifs pour l’exercice 2021 (budget général, budgets annexes assainissement, location immeubles et ZAC des Combettes).
  • Approbation à l’unanimité de la proposition de maintien des taux d’imposition 2022 au niveau de 2021
  • Approbation à la majorité (16 voix pour, 5 voix contre) du budget général pour l’exercice 2022.
  • Approbation à la majorité (16 voix pour, 3 voix contre et 2 abstentions) du budget annexe location d’immeubles et du budget annexe Assainissement pour l’exercice 2022.
  • Approbation à la majorité (16 voix pour, 1 voix contre et 4 abstentions) du budget annexe sur la ZAC des Combettes.
  • Autorisation donnée à l’unanimité de lancer les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de service de l’ancienne trésorerie.
  • Autorisation donnée à l’unanimité de lancer les travaux de réagencement du centre socioculturel de la Pinède.
  • Approbation à l’unanimité de la convention de financement avec la Banque des Territoires dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain ».
  • Approbation à l’unanimité de la convention modifiée de service commun avec la communauté de communes concernant le programme « Petites Villes de Demain ».
  • Approbation à l’unanimité de la prise de participation de la commune dans la SCIC Villages Vivants, dans le cadre du volet revitalisation commerciale du programme « Petites Villes de Demain ».
  • Approbation à l’unanimité du renouvellement et de la modification du bail de location de l’hôtel Malmazet à la communauté de communes.
  • Approbation à l’unanimité du renouvellement de la convention avec Infracos concernant l’antenne relais située sur le clocher de l’église
  •  Approbation du reversement à l’association Diocésaine d’une partie de la redevance domaniale pour les années 2021 et 2022 perçue à ce titre.
  • Approbation à l’unanimité du renouvellement pour 6 mois de la convention socle relative au projet de protection et de valorisation de la vallée de l’Ibie.
  • Election à la majorité par 16 voix de Mme Martine Hemmache en tant que représentante de la commune auprès du centre socioculturel de la Pinède
  • Approbation à l’unanimité du reversement d’une subvention départementale perçue par la commune pour une sortie patrimoine de l’école publique et une classe découverte de l’école privée.
  • Attribution à l’unanimité des lots 2 (entreprise Joint Royal) et 3 (entreprise Fouiller Chauvin) des travaux d’isolation thermique du bâtiment de la mairie.
  • Autorisation à l’unanimité de la signature du procès-verbal de mise à la disposition de la communauté de communes du stade René Ducharme.
  • Approbation à l’unanimité de la convention passée avec le SDE quant à l’organisation des travaux d’enfouissement des réseaux rue Charbonnier.
  • Questions diverses : agenda culturel et des festivités, prochaine réunion de quartier au Petit Tournon, prochain conseil municipal le 27 mai à 18 h.00
Filigrame Villeneuve-de-Berg