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Lou Pitchoun
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Publié le 20/10/2020 à 11h05

compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2021

Département de l’Ardèche
Arrondissement de Largentière
Canton Berg Helvie
Commune de Villeneuve de Berg
Conseil Municipal

Compte-rendu de la séance du 20 mars 2021
 
Présents à l’ouverture de la séance (20) :
Annick Alivon, Jacques Bellenger, Yann Bilancetti, Stéphane Chausse,
Pierre Clément, Marie-Jeanne Cosse, Isabelle Cros, Sylvie Dubois, Roxane Dussol , Anne-Marie Eyraud,
Marie Fargier, Martine Hemmache, Anne-Marie Laville-Franchi, Yves Lefrileux, Didier Mehl ,
Florian Morge, Patrick Rotger, Karine Taulemesse, Sylviane Valcke, Christophe Vigne.
Excusés avec pouvoirs (3) :
Sébastien Alonso  Marie Fargier, Roselyne Aulner Sylvie Dubois, Marie Heu  Karine Taulemesse
Votants : 23 (17 à compter de l’examen des projets de délibération et du départ de la séance
de Y. Bilancetti, M.J. Cosse, R. Dussol, Y. Lefrileux, A.M. Laville Franchi, D. Mehl)
 
  • Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 27 février 2021
  • Approbation à l’unanimité de la convention avec l’Etat et la Communauté de Communes Berg &Coiron, d’adhésion au programme « petites villes de demain »
  • Approbation à l’unanimité de la création d’un service commun avec la Communauté de Communes Berg &Coiron pour le pilotage et l’animation du programme « petites villes de demain » et de l’opération de revitalisation du territoire qui en découle
  • Approbation à l’unanimité de la création du poste de chef de projet « petites villes de demain », de la mise à jour du tableau des effectifs et des demandes de cofinancements à 75 % du poste auprès de la Banque des Territoires et de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
  • Approbation à l’unanimité de la création d’un régime indemnitaire de catégorie A au grade d’attaché principal
  • Approbation à l’unanimité du changement de localisation du local associatif mis à disposition de l’association communale de chasse agréée.
Filigrame Villeneuve-de-Berg