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Lou Pitchoun
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Publié le 30/09/2022 à 09h07

compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2022

Commune de Villeneuve de Berg
Conseil Municipal

Compte-rendu de la séance du 29 janvier 2022
Présents (16) :
Jacques Bellenger, Stéphane Chausse, Pierre Clément, Marie-Jeanne Cosse, Sylvie Dubois, Roxane Dussol, Anne-Marie Eyraud, Marie Fargier, Martine Hemmache, Yves Lefrileux, Didier Mehl, Florian Morge, Patrick Rotger, Annick Sevenier-Alivon, Sylviane Valcke, Christophe Vigne.
Excusés avec pouvoirs (6) :
Sébastien Alonso  Marie Fargier Marie Heu  Stéphane Chausse
Karine Taulemesse  Pierre Clément Roselyne Aulner  Patrick Rotger
Isabelle Cros  Martine Hemmache Yann Bilancetti  Roxane Dussol
Votants : 22
Excusée sans pouvoir (1) : Anne-Marie Laville-Franchi
Absents (0)
  • Election à l’unanimité de Christophe Vigne en tant que secrétaire de séance.
  • Adoption à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021.
  • Décision à l’unanimité de modifier l’ordre du jour pour rajouter la modification de la composition municipale « cadre de vie ».
  • Attribution à l’unanimité des lots du marché d’assurance : lot « responsabilité civile » au cabinet VHV Pillot, lot « flotte automobile » au cabinet Glise Pillot. Le lot 1 « dommages aux biens » est déclaré sans suite et un avenant de prolongation d’un an du marché actuel est conclu avec MMA.
  • Approbation à l’unanimité de la mise à jour des tableaux des effectifs permanents et non permanents.
  • Approbation à l’unanimité du régime indemnitaire du policier municipal.
  • Approbation à l’unanimité de la modification du contrat d’adhésion au centre de gestion de l’Ardèche pour la couverture des risques statutaires.
  • Approbation à l’unanimité de la mise à jour du Compte Epargne Temps.
  • Approbation à l’unanimité d’une motion concernant le traitement des pieds de vigne à l’eau chaude et la prospection des plants suspects dans la lutte contre la flavescence dorée.
  • Approbation à l’unanimité d’une motion de soutien à la liaison ferroviaire Le Teil – Pont Saint Esprit – Nîmes avec la desserte de la gare du Teil.
  • Approbation à l’unanimité d’une motion en faveur du maintien de l’amplitude d’ouverture au public du bureau de Poste de Villeneuve-de-Berg.
  • Approbation à l’unanimité de la modification de la composition de la commission municipale « cadre de vie ».
  • Questions diverses : compte-rendu des décisions du maire prises en vertu de la délégation donnée, tour d’horizon de l’actualité des dossiers par délégation
Filigrame Villeneuve-de-Berg