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PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 14 Avril 2014

Etaient présents : MM. AUDIGIER Christian, DELEAGE André, DUBOIS Sylvie, MARIJON Christophe, GANIVET Paulette, NICOLAS Sébastien, COSSE Marie-Jeanne, COURT Aurore, BROUSSET Serge, FAUX Véronique, GANIVET Mario, CHAMOUX Solange, LAVILLE FRANCHI Anne Marie, BONY Simon, VALCKE Sylviane, CHAUWIN Yan, ESCLANGON Isabelle, BLACHÈRE Michel, GIANI Nathalie, DUSSOL Roxane, CUER Jean-Marc, FRAY Elodie

Etaient excusés : MM ALONSO Manuel

Les conseillers ci-après avaient délégué leur mandat respectivement à :
ALONSO Manuel à NICOLAS Sébastien

Mademoiselle Aurore COURT a été élue par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
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 L’ordre du jour appelle :
 

- création et constitution des commissions municipales- création et constitution de la commission d'appel d'offres
- représentation des élus aux divers organismes
- désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
- élection d'un conseiller délégué aux sports, prévention sécurité et accessibilité
- indemnités de fonction du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué
- droit de préemption urbain (DPU)
- questions diverses
- Points d’actualité

* Création et constitution des commissions municipales
Commission Culture et Patrimoine :
Candidats : MARIJON Christophe, BONY Simon, CHAUWIN Yan, DUSSOL Roxane, FRAY Elodie, DUBOIS Sylvie
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Sylvie DUBOIS en qualité de responsable.
La commission Culture et Patrimoine est donc constituée de :
Responsable : DUBOIS Sylvie, Adjoint au Maire
Membres : MARIJON Christophe, BONY Simon, CHAUWIN Yan, DUSSOL Roxane, FRAY Elodie

Commission Sports et Festivités :
Candidats : GANIVET Mario, ALONSO Manuel, DELEAGE André, BONY Simon, COURT Aurore, GANIVET Paulette, LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, FAUX Véronique, GIANI Nathalie, FRAY Elodie, BROUSSET Serge
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Serge BROUSSET en qualité de responsable.
La commission Sports et Festivités est donc constituée de :
Responsable : BROUSSET Serge, conseiller municipal délégué
Membres : GANIVET Mario, ALONSO Manuel, DELEAGE André, BONY Simon, COURT Aurore, GANIVET Paulette,  LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, FAUX Véronique, GIANI Nathalie, FRAY Elodie

Commission Urbanisme, Aménagement du territoire, Logement :
Candidats : BROUSSET Serge, DELEAGE André, DUBOIS Sylvie, GANIVET Paulette, NICOLAS Sébastien, ALONSO Manuel, LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, CHAUWIN Yan, CUER Jean Marc, FRAY Elodie, COSSE Marie Jeanne
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Marie Jeanne COSSE en qualité de responsable.
La commission Urbanisme, Aménagement du territoire, Logement est donc constituée de :
Responsable : COSSE Marie Jeanne, Adjointe au Maire
Membres : BROUSSET Serge, DELEAGE André, DUBOIS Sylvie, GANIVET Paulette, NICOLAS Sébastien, ALONSO Manuel, LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, CHAUWIN Yan, CUER Jean Marc, FRAY Elodie

Commission Jeunesse et Education :
Candidats : BONY Simon, DUBOIS Sylvie, MARIJON Christophe, COURT Aurore, GANIVET Paulette, FAUX Véronique, BLACHÈRE Michel, DUSSOL Roxane, NICOLAS Sébastien
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec NICOLAS Sébastien en qualité de responsable.
La commission Jeunesse et Education est donc constituée de :
Responsable : NICOLAS Sébastien, Adjoint au Maire
Membres : BONY Simon, DUBOIS Sylvie, MARIJON Christophe, COURT Aurore, GANIVET Paulette, FAUX Véronique, BLACHÈRE Michel, DUSSOL Roxane,

Commission Action Sociale :
Candidats : CHAMOUX Solange, NICOLAS Sébastien, COSSE Marie Jeanne, VALCKE Sylviane, GIANI Nathalie, ESCLANGON Isabelle, GANIVET Paulette
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Paulette GANIVET en qualité de responsable.
La commission Action Sociale est donc constituée de :
Responsable : GANIVET Paulette, Adjointe au Maire
Membres : CHAMOUX Solange, NICOLAS Sébastien, COSSE Marie Jeanne, VALCKE Sylviane, GIANI Nathalie, ESCLANGON Isabelle

Commission Travaux, voirie, réseaux :
Candidats : NICOLAS Sébastien, GANIVET Mario, ESCLANGON Isabelle, CUER Jean Marc, DELEAGE André
Pôle éclairage public : MARIJON Christophe
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec André DELEAGE en qualité de responsable.
La commission travaux, voirie, réseaux  est donc constituée de :
Responsable : DELEAGE André, Adjoint au Maire
Membres : NICOLAS Sébastien, GANIVET Mario, ESCLANGON Isabelle, CUER Jean Marc,
Pôle éclairage public : MARIJON Christophe

Commission Bâtiments communaux :
Candidats : GANIVET Mario, DELEAGE André, NICOLAS Sébastien, CHAUWIN Yan, CUER Jean-Marc, MARIJON Christophe
Pôle sécurité, prévention, accessibilité : BROUSSET Serge
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Christophe MARIJON en qualité de responsable.
La commission Bâtiments communaux est donc constituée de :
Responsable : MARIJON Christophe, Adjoint au Maire
Membres : GANIVET Mario, DELEAGE André, NICOLAS Sébastien, CHAUWIN Yan, CUER Jean-Marc
Pôle sécurité, prévention, accessibilité : BROUSSET Serge

Commission Administration et Communication :
Candidats Pôle financier : DELEAGE André, COSSE Marie Jeanne, DUBOIS Sylvie, ALONSO Manuel, BLACHERE Michel, AUDIGIER Christian
Candidats Pôle Ressources Humaines : NICOLAS Sébastien, COSSE Marie Jeanne, DELEAGE André, GANIVET Paulette, AUDIGIER Christian
Candidats Pôle Communication : COSSE Marie Jeanne, COURT Aurore, LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, CHAMOUX Solange, DUBOIS Sylvie, BLACHERE Michel, FRAY Elodie, AUDIGIER Christian
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable pour la création et la constitution de cette commission avec Christian AUDIGIER en qualité de responsable.
La commission Administration et Communication est donc constituée de :
Responsable : Christian AUDIGIER, Maire
Candidats Pôle financier : DELEAGE André, COSSE Marie Jeanne, DUBOIS Sylvie, ALONSO Manuel, BLACHERE Michel
Candidats Pôle Ressources Humaines : NICOLAS Sébastien, COSSE Marie Jeanne, DELEAGE André, GANIVET Paulette
Candidats Pôle Communication : COSSE Marie Jeanne, COURT Aurore, LAVILLE-FRANCHI Anne Marie, CHAMOUX Solange, DUBOIS Sylvie, BLACHERE Michel, FRAY Elodie

Création et constitution de la commission d'appel d'offres
Candidats titulaires : BROUSSET Serge, COSSE Marie Jeanne, NICOLAS Sébastien, BLACHERE Michel, CUER Jean Marc
Candidats suppléants : DELEAGE André, DUBOIS Sylvie, CHAMOUX Solange, CHAUWIN Yan, DUSSOL Roxane
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, procède à l’élection de :
BROUSSET Serge, COSSE Marie Jeanne, BLACHERE Michel en qualité de titulaires
DELEAGE André, DUBOIS Sylvie, CHAUWIN Yan en qualité de suppléants.

* Représentation des élus aux divers organismes extérieurs :


Conseil d’Administration du Collège Laboissière
Candidats représentants : AUDIGIER Christian, NICOLAS Sébastien, CHAUWIN Yan
AUDIGIER Christian et NICOLAS Sébastien : 16 voix
CHAUWIN Yan : 4 voix
3 abstentions
Les 2 représentants élus : AUDIGIER Christian et NICOLAS Sébastien


Conseil d’Ecole Maternelle Publique

Le Maire est représentant de droit du conseil municipal
Candidats : MARIJON Christophe, ESCLANGON Isabelle
MARIJON Christophe : 17 voix
ESCLANGON Isabelle : 4 voix
2 Abstentions
Les 2 représentants élus : AUDIGIER Christian et MARIJON Christophe


Conseil d’Ecole Elémentaire Publique
Le Maire est représentant de droit du conseil municipal
Candidats : MARIJON Christophe, ESCLANGON Isabelle
MARIJON Christophe : 17 voix
ESCLANGON Isabelle : 4 voix
2 Abstentions
Les 2 représentants élus : AUDIGIER Christophe et MARIJON Christophe

Désignation d’un délégué auprès de l’Association de Gestion de l’Ecole Catholique (OGEC)
Candidats : DUBOIS Sylvie, BLACHERE Michel, DUSSOL Roxane
DUBOIS Sylvie : 16 voix    BLACHERE Michel : 4 voix        DUSSOL Roxane : 3 voix
Représentant élu : DUBOIS Sylvie

Conseil de surveillance de l’Hôpital Claude Dejean
Le Maire est représentant de droit du conseil municipal

Conseil d’Administration de la Maison Familiale Rurale
Candidats : AUDIGIER Christian, ESCLANGON Isabelle, FRAY Elodie
AUDIGIER Christian : 16 voix    ESCLANGON Isabelle : 4 voix    FRAY Elodie : 3 voix
Elu : AUDIGIER Christian

Conseil d’Administration de l’Association de Gestion des Activités du Centre Social
Candidat délégué du conseil Municipal : BONY Simon, GIANI Nathalie
BONY Simon : 16 voix    GIANI Nathalie : 4 voix     et 3 Abstentions
Elu délégué du conseil municipal : BONY Simon

Désignation d’un délégué auprès du Centre National d’Action Sociale (CNAS)
Candidats : NICOLAS Sébastien, ESCLANGON Isabelle
NICOLAS Sébastien : 15 voix    ESCLANGON Isabelle : 4 voix     et 4 Abstentions

Syndicat de gestion des gorges de l’Ardèche
(pour la vallée de l’Ibie)
Le maire désigne Marie Jeanne COSSE et Yan CHAUWIN
    20 voix pour et 03 abstentions

SIVOM Olivier de Serres
Sont candidats en qualité de membres titulaires :
    AUDIGIER Christian et MARIJON Christophe
    CHAUWIN Yan
    CUER Jean-Marc
Ont obtenu
AUDIGIER Christian :    16 voix
    MARIJON Christophe :    16 voix
    CHAUWIN Yan :        04 voix
    CUER Jean-Marc :        03 voix
Sont élus en qualité de membres titulaires :
    AUDIGIER Christian
    MARIJON Christophe
Ont obtenu :
DELEAGE André : 16 voix        07 abstentions
BROUSSET Serge : 15 voix        08 abstentions
Sont élus en qualité de membres suppléants :
        DELEAGE André
        BROUSSET Serge

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
1)    A l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal décide de fixer à 17 le nombre d’administrateurs du CCAS et dont la répartition est la suivante :
a.    Le maire, président de droit
b.    Huit membres élus au sein du conseil municipal
c.    Huit membres nommés par le maire dans les conditions de l’article L 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles
2)    Par application du scrutin proportionnel de liste au plus fort reste, les huit élus pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS sont les suivants :
DELEAGE André
COSSE Marie Jeanne
VALCKE Sylviane
NICOLAS Sébastien
GANIVET Paulette
CHAMOUX Solange
CUER Jean Marc
ESCLANGON Isabelle

Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
1)    A l’unanimité des membres présents et représentés, sont élus pour siéger à la commission locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) les membres suivants :
AUDIGIER Christian,
MARIJON Christophe,
COSSE Marie Jeanne
BONY Simon
DUBOIS Sylvie,
BROUSSET Serge
CHAUWIN Yan
FRAY Elodie

Election d'un conseiller délégué aux sports, prévention sécurité et accessibilité
1)    Un poste de conseiller municipal délégué aux sports et aux festivités est créé par 19 Voix pour et 04 abstentions
2)    Serge BROUSSET est élu en qualité de conseiller municipal délégué aux sports et aux festivités par 15 voix pour et 08 abstentions

Indemnités maire et adjoints et conseiller municipal délégué :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal avec seize voix pour, quatre voix contre et trois abstentions décident d’appliquer selon la règlementation en vigueur :
- l’indemnité de fonction du Maire pour un montant mensuel de 1 611.05 €uros / brut
- l’indemnité de fonction de 06 Adjoints pour un montant mensuel de 594.66 €uros / brut
- l’indemnité de fonction du conseiller municipal délégué aux sports et aux festivités pour un montant mensuel de 228.09 €uros / brut
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué dans le domaine des sports et des festivités
16 voix pour                               4 voix contre                                     3 abstentions

ADIS SA HLM AUBENAS
    Conformément au Code de la Construction (article L 441-2), le maire est membre de droit des commissions d’attribution des logements.
    Il désigne Paulette GANIVET, Adjointe au Maire pour la représenter au sein de la commission.

DPU : le conseil municipal ne souhaite pas appliquer de droit de préemption urbain

Questions diverses.
Aucune question diverse

Points d’actualité.
- Le Maire informe qu’il a  rencontré les Services de la Gendarmerie, le Directeur de l’hôpital, Le responsable de la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) de Villeneuve.


- Le Maire a assisté mardi 15 avril à la Commission de sécurité à Largentière pour le bâtiment de l’Ardéchoise, suite aux documents fournis par l’architecte.


Vendredi  11 avril a eu lieu  l’inauguration de la fin  des travaux dans l’ancien bâtiment de la maison d’accueil  « Le Phare ».
- Le Maire propose de réunir les membres du conseil en bureau municipal tous les lundi à 19 h,


Il invite   les adjoints à convoquer le plus rapidement leur commissions. Il précise aussi que chaque conseiller municipal dispose d’un casier.

Le maire déclare la fin de la séance du conseil municipal.

Après la réunion publique, la parole est donnée aux auditeurs.

 

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