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CONSEILS MUNICIPAUX 2024
29 novembre 2024
Délibérations de la séance du 29 novembre 2024
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
Lire Lou Pitchoun
Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Délibérations de la séance du 29 novembre 2024
Documents téléchargeables
92 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission d’une conseillère municipale (2)
(694.04 Ko)
93 ASSAINISSEMENT RAD 2023 SAUR (2)
(712.96 Ko)
94 Budget général DM 2 (2)
(864.96 Ko)
95 Suppression du budget bâtiments artisanaux (2)
(716.35 Ko)
96 Bail à ferme ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg Aude ADNOT (2)
(1.16 Mo)
97 Bail à ferme ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg Alexandre MICHEL à compter du 01 janvier 2025 (2)
(1.24 Mo)
98 Bail à ferme ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg Richard VALLET (2)
(1.16 Mo)
99 Subvention FSE Collège 2024 (2)
(666.77 Ko)
100 Convention triennale de partenariat 2024-2026 (2)
(1.15 Mo)
101 convention trienal de partenariat 2025.2028 amicale boule (2)
(965.9 Ko)
102 Coût élève 2023 mirabel (2)
(850.65 Ko)
103 Affectation d’un bâtiment communal au domaine public de la commune (2)
(838.75 Ko)
104 Mise à disposition des locaux communaux à la Communauté de communes Berg&Coiron (2)
(811.53 Ko)
105 convention de prestation de service pour une mission de conception graphique à la communauté de communes Berg&Coiron (2)
(777.59 Ko)
106 Friche hôpital – Etude de faisabilité – Convention de partenariat B&C Hôpital C.Dejean Commune de Villeneuve de Berg (2)
(1.16 Mo)
107 Approbation du rapport de la CLECT du 24.09.24 relative à l’évaluation de la charge afférente au transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document en tenant lieu et carte communale » (2)
(920.3 Ko)
108 FIXATION DES CRITERES D’APPRECIATION DE LA VALEUR PROFESSIONNELLE DU FONCTIONNAIRE DANS LE CADRE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL (2)
(1.04 Mo)
109 CRÉATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES DES COMMUNES DE 2 000 A 10 000 HABITANTS (2)
(1.04 Mo)
110 Débat sur le rapport triennal local de suivi de l'artificialisation des sols de 2011 à 2022 (2)
(1.41 Mo)
