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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 03/02/2026 à 16h30

Liste des délibérations et procès-verbal de la séance

Documents téléchargeables

61- Conclusion d'un Contrat d'Apprentissage (2) (1.17 Mo)
62 Réalisation d'un Contrat de Prêt PVD montant 690 000 € Caisse des dépôts et consignations pour travaux réfection de la voirie principale (2) (1.09 Mo)
63 Décision Modificative n°1 Budget Général (2) (940.56 Ko)
64 DM 1 budget assainissement (561 Ko)
65 Remboursement aux élus – Avances d’achat (2) (581.25 Ko)
66 Recensement Général de la Population 2026 (2) (1.08 Mo)
67 Création d’un emploi de direction des Accueils collectifs de mineurs (2) (1.48 Mo)
68 Tableau des emplois et des effectifs mise à jour (2) (1.61 Mo)
69 Adoption du projet éducatif de Territoire (PEDT) 2025-2028 (2) (1.03 Mo)
70 Restauration Scolaire - Modification Règlement intérieur (2) (1.05 Mo)
71 Restauration scolaire- Fixation d’un tarif commensaux (2) (628.07 Ko)
72 Marché Aménagement Centre Bourg Lot 1 - Avenant n°1 (2) (690.77 Ko)
73 PVD Convention de service commun - Avenant n°4 (2) (987.46 Ko)
74 PVD - Convention de Partenariat « Atelier Hors les Murs » (2) (987.7 Ko)
75 PVD - Dossier Résorption de l’Habitat Insalubre (RHI) et financement des études pour les ilots multisites (3) (1.07 Mo)
76 ASSOCIATIONS - Modification du Règlement intérieur d’occupation des Salles communales (2) (911.83 Ko)
77 Convention d’objectifs et de moyens pluripartite « Village des Sciences départemental 2025 » (2) (959.34 Ko)
PV CM 27 juin 2025 (414.76 Ko)