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14 mai 2025
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 03/02/2026 à 16h30
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
39 attribution marché de fourniture à electricité à haute valeur environnementale (2)
(1.05 Mo)
40 Approbation du schéma directeur énergie (SDIE) (2)
(940.59 Ko)
41 subvention aux associations 2025 (2)
(1.15 Mo)
42 ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES (2)
(833.5 Ko)
43 Redevance d’occupation du domaine public (2)
(750.79 Ko)
44 Aménagement ZAC des Combettes – Etude stratégique – Modification du plan de financement (2)
(897.53 Ko)
PV 28.03.2025
(10.45 Mo)