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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 03/02/2026 à 16h30

Liste des délibérations et procès-verbal de la séance

Documents téléchargeables

45 Subventions aux associations 2025- 3 (2) (917.67 Ko)
46 Association diocésaine – Redevance domaniale 2024 (2) (737.13 Ko)
47 Instauration d’une caution pour la remise de clés pour le mobilier urbain (2) (612.08 Ko)
48 Renouvellement ligne de trésorerie (2) (758.96 Ko)
49 Centre bourg autorisation d'emprunt eau CDC (2) (942.15 Ko)
50 Centre Bourg utorisation d'emprunt_voirie CDC (2) (834.52 Ko)
51 adhésion de la commune au conservatoire des espaces naturels Rhône Alpes (2) (664 Ko)
52 Coût élève 2024-2025 (2) (884.77 Ko)
53 Transformation de poste SEDUC (2) (914.4 Ko)
54 Transformation de poste STM (2) (905.04 Ko)
55 Approbation du montant des attributions de compensations provisoires pour 2025 (2) (1.29 Mo)
56 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de Berg Coiron dans le cadre d’un accord local (2) (1.58 Mo)
57 Programme PVD – Convention de reversement du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires par la Communauté de Communes – Avenant n°3 (2) (888.52 Ko)
58 Friche hospitalière - Approbation de la convention opérationnelle tripartite avec la communauté de communes B&C et EPORA (2) (1.05 Mo)
59 Approbation de la convention d’engagement et de préfiguration pour la réalisation d’une cuisine centrale territoriale sur le territoire de la Communauté de Communes Berg & Coiron (2) (725.67 Ko)
60 Modification des statuts du SDE 07 (2) (986.77 Ko)
PV du CM du 14.05.2025 (7.67 Mo)