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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 03/02/2026 à 16h30

Liste des délibérations et procès-verbal de la séance

Documents téléchargeables

PV CM du 29 décembre 2025 (211.8 Ko)
01 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables- compte 6541 (630.46 Ko)
02 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables -compte 6542 (626.1 Ko)
03-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2026 – Budget Général (1.15 Mo)
04-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2026 – Budget Assainissement (1 Mo)
05 Subventions Associations-5 (546.66 Ko)
06 Modification Bail à ferme ilot viticole Commune et ROBERT Guillaume à compter du 1 mars 2026 (690.77 Ko)
07 Projet d'Amélioration Energétique Hôtel Malmazet- Plan de Financement (737.04 Ko)
08 20ème modification des statuts de la communauté de communes Berg et Coiron (1.27 Mo)
09 Attributions de compensation 2026 (1.38 Mo)