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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
Lire Lou Pitchoun
Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
PV CM du 29 décembre 2025
(211.8 Ko)
01 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables- compte 6541
(630.46 Ko)
02 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables -compte 6542
(626.1 Ko)
03-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2026 – Budget Général
(1.15 Mo)
04-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2026 – Budget Assainissement
(1 Mo)
05 Subventions Associations-5
(546.66 Ko)
06 Modification Bail à ferme ilot viticole Commune et ROBERT Guillaume à compter du 1 mars 2026
(690.77 Ko)
07 Projet d'Amélioration Energétique Hôtel Malmazet- Plan de Financement
(737.04 Ko)
08 20ème modification des statuts de la communauté de communes Berg et Coiron
(1.27 Mo)
09 Attributions de compensation 2026
(1.38 Mo)
