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Lou Pitchoun
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Publié le 26/03/2024 à 10h00

Conseil municipal du samedi 10 juin 2023

Samedi 10 juin 2023
Samedi 10 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL


DATE :  10 juin 2023

HEURE : 09 H 00

LIEU : SALLE D’HONNEUR



ORDRE DU JOUR :

Délibération n°42 : FINANCES – Adoption du référentiel M57 – Référentiel développé

Délibération n°43 : FINANCES – Budget Assainissement – Assujettissement à la TVA

Délibération n°44 : FINANCES – Budget Général – Décision modificative n°1

Délibération n°45 : FINANCES – Budget ZAC – Décision modificative n°1

Délibération n°46 : FINANCES – Subventions aux associations

Délibération n°47 : FINANCES – Convention d’objectifs d’enseignement artistique avec le Département de l’Ardèche et le CSC

Délibération n°48 : FINANCES – Redevance d’Occupation du Domaine Public par GRDF

Délibération n°49 : FINANCES – EDUCATION et JEUNESSE – Périscolaire – Tarifs rentrée 2023

Délibération n°50 : FINANCES – EDUCATION et JEUNESSE – Restauration scolaire – Tarifs rentrée 2023

Délibération n°51 : FINANCES – FINANCES – Marché SDIE - Attribution

Délibération n°52 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Marché de maîtrise d’œuvre - Attribution

Délibération n°53 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes

Délibération n°54 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Olivier de Serres

Délibération n°55 : FINANCES – Indemnités des élus – Mise à jour

Délibération n°56 : RH – Mise à jour de l’organigramme

Délibération n°57 : CULTURE – Dénomination de la nouvelle médiathèque Elise et Maurice BOULLE

Délibération n°58 : FINANCES – Tarifs de la nouvelle médiathèque Elise et Maurice BOULLE

Délibération n°59 : CULTURE – Règlement de la médiathèque Elise et Maurice BOULLE

Délibération n°60 : FINANCES – Tarif des droits de places – Attractions foraines

Délibération n°61 : Dénomination commune touristique

Informations diverses
 

Filigrame Villeneuve-de-Berg