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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 18/11/2023 à 11h34

Réunion conseil municipal du 22 septembre 2023

DATE :           22 septembre 2023

HEURE :        18 H 00

LIEU :            SALLE D’HONNEUR

ORDRE DU JOUR :

Présentation du rapport d’activités de la SAUR - Intervention de M.TAULEIGNE
Présentation du projet de direction de l’EHPAD Les Terrasses de l’Ibie – Intervention de M.ROURESSOL

DELIBERATION N°62 : Protection fonctionnelle Maire

DELIBERATION N°63 : Budget Général – Amortissements

DELIBERATION N°64 : Assainissement – Décision modificative n°1

DELIBERATION N°65 : Bail Lefevre – Renouvellement

DELIBERATION N°66 : Association diocésaine – Redevance domaniale 2023

DELIBERATION N°67 : Coût élève année 2023/2024

DELIBERATION N°68 : Convention Territoriale Globale CTG avec la CAF/Berg et Coiron

DELIBERATION N°69 : Convention de reversement des crédits Banque des Territoires par Berg &Coiron – Avenant n°1

DELIBERATION N°70 : Convention de service commun – Avenant n°2

DELIBERATION N°71 : Tableau des emplois et des effectifs – Mise à jour

DELIBERATION N°72 : Rapport annuel du délégataire 2022

DELIBERATION N°73 : Mise à disposition de locaux communaux – Conventions d’occupation à titre gratuit

DELIBERATION N°74 : Motion : violence faite aux élus

Informations diverses