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Lou Pitchoun
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Publié le 18/11/2023 à 11h34

Réunion conseil municipal du 28 janvier 2023

CM
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CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL


DATE : 28 janvier 2023

HEURE : 09 H 00

LIEU : SALLE D’HONNEUR

Le conseil municipal des enfants et jeunes est invité à assister à la séance


ORDRE DU JOUR :

Délibération n°01 : PVD – Approbation de la convention cadre

Délibération n°02 : PVD - Convention de mise en place du service commun « Petites Villes de Demain » - Avenant n°1

Délibération n°03 : SDIE – Convention programme Schem’actee

Délibération n°04 : REQUALIFICATION DE LA RUE PRINCIPALE – Traversée du centre bourg – Maîtrise d’œuvre

Délibération n°05 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

Délibération n°06 : CONTRIBUTION COMMUNALE A L’OGEC – Ecole Privée du Coiron – Années 2022

Délibération n°07 : CDG 07 Convention pour la prestation du calcul des ARE (Allocation de Retour à l’Emploi)

Délibération n°08 : RH – RIFSEEP – Modification

Délibération n°09 : organisation du trail 2 Berg

Délibération n°10 : Dénomination d’un équipement communal

Informations diverses

Le dossier peut être consulté auprès de la Direction Générale aux heures d’ouverture au public ou sur rendez-vous.
 
Filigrame Villeneuve-de-Berg