CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
DATE : 28 janvier 2023
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR
Le conseil municipal des enfants et jeunes est invité à assister à la séance
ORDRE DU JOUR :
Délibération n°01 : PVD – Approbation de la convention cadre
Délibération n°02 : PVD - Convention de mise en place du service commun « Petites Villes de Demain » - Avenant n°1
Délibération n°03 : SDIE – Convention programme Schem’actee
Délibération n°04 : REQUALIFICATION DE LA RUE PRINCIPALE – Traversée du centre bourg – Maîtrise d’œuvre
Délibération n°05 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibération n°06 : CONTRIBUTION COMMUNALE A L’OGEC – Ecole Privée du Coiron – Années 2022
Délibération n°07 : CDG 07 Convention pour la prestation du calcul des ARE (Allocation de Retour à l’Emploi)
Délibération n°08 : RH – RIFSEEP – Modification
Délibération n°09 : organisation du trail 2 Berg
Délibération n°10 : Dénomination d’un équipement communal
Informations diverses
Le dossier peut être consulté auprès de la Direction Générale aux heures d’ouverture au public ou sur rendez-vous.
