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Lou Pitchoun
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Publié le 20/10/2020 à 11h05

conseil municipal du 31 juillet 2020

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

DATE :        VENDREDI 31 JUILLET 2020

HEURE :     19 H

LIEU :         L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean

ORDRE DU JOUR :

  • Information de la démission d’un conseiller municipal
  • Approbation des Procès-Verbaux des conseils municipaux des 4 juillet et 10 juillet
  • Election d’un secrétaire de séance
  • Approbation du Budget Général 2020
  • Approbation du Budget Assainissement 2020
  • Approbation du Budget Location d’immeubles 2020
  • Approbation du Budget CCAS 2020
  • participation année 2020 des communes non dotées d’établissement scolaire aux frais de scolarité de la Commune
  • Contribution communale année 2020 au fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association
  • Création des fonctions de conseillers municipaux délégués
  • Elections des conseillers délégués 
  • Création et constitutions des commissions permanentes
  • Création de la commission d’appels d’offres
  • Création de la commission de marchés publics en procédure adaptée
  • Désignation des représentants de la commune auprès du syndicat Olivier de Serres
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Conseil de l’école
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Conseil de collège Laboissière
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Ecole Privée OGEC
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Maison Familiale Rurale
  • désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Centre socio-culturel La Pinède
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Comité Nationale Action Sociale (CNAS)
  • Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Comité Stratégique pour la protection de la Vallée de l’Ibie
  • Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • Elections des représentants au Conseil d’Administration du CCAS
  • Détermination des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
  • Convention avec l’association Berg Helvie 
  • Ressources humaines : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour pallier momentanément aux remplacements d'agents titulaires
  • Ressources humaines : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et/ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
  • Ressources humaines : recrutement d'un agent contractuel pour pouvoir un emploi permanent de catégorie B aux services techniques municipaux
  • Ressources humaines : Mise à disposition partielle d’un agent communal titulaire de la FPT, du 17/08/2020 au 31/10/2021 - Convention avec l’Association Organisme de Gestion Ecole Catholique (école privée)
Filigrame Villeneuve-de-Berg