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Lou Pitchoun
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Publié le 10/02/2022 à 10h37

Réunion conseil municipal du 05 mars 2022

DATE : SAMEDI 05 MARS 2022
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC

ORDRE DU JOUR :

PROJET DE DELIBERATION N°10 : Maintien d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire

PROJET DE DELIBERATION N°11 : Indemnités de fonction des élus municipaux

PROJET DE DELIBERATION N° 12: Modification des statuts de la Communauté de Communes « Berg et Coiron »

PROJET DE DELIBERATION N°13: SDEA Modification des statuts

PROJET DE DELIBERATION N°14 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

PROJET DE DELIBERATION N°15: DECI Autorisation de lancer les travaux de mise en conformité

PROJET DE DELIBERATION N°16 : Mise en conformité et en accessibilité des services de la Mairie

PROJET DE DELIBERATION N°17 : Lancement d’une étude du schéma directeur immobilité énergie (SDIE) dans le cardre du Petite Ville de Demain

PROJET DE DELIBERATION N°18 : Renouvellement convention INFRACOS

PROJET DE DELIBERATION N°19 : Mandat de délégation à EPORA pour l’acquisition de l’immeuble situé 162 rue du Barry et 16 rue de l’Hôpital (tènement RESSAYRE)

PROJET DE DELIBERATION N°20 :Règlement attribution d’une subvention de fonctionnement

PROJET DE DELIBERATION N°21 :Création d’un comité consultatif pour la situation sanitaire du quartier Serrelonge

Points d’actualités

Questions diverses
 
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