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Lou Pitchoun
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Publié le 03/09/2021 à 14h26

Réunion conseil municipal du 31 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL


DATE : SAMEDI 31 JUILLET 2021
HEURE : 09 heures 00
LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint Jean

ORDRE DU JOUR :

INFORMATION
Le déroulement de la séance est soumis à un protocole sanitaire adapté, au port obligatoire du masque pour toute personne de 11 ans et plus, au respect des mesures barrières (nombre limité à 6 personnes dans le public) selon les mesures prescrites par le décret n° 2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 imposant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

PROJET DE DÉLIBÉRATION N°67
BUDGET ZAC ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°72 DU 26 NOVEMBRE 2018

COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Affectation du résultat modifiée suite à réouverture du budget ZAC

BUDGET GÉNÉRAL
DÉCISION MODIFICATIVE N°1

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 70
APPROBATION DU BUDGET ZAC 2021

BUDGET ASSAINISSEMENT
Modification de la délibération n° 2021/039 du 10 Avril 2021 Affectation du résultat

PROJET DE DÉLIBÉRATION N°72 :
EXONÉRATION DE REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR 2021

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 73 :
PHOTO-VOLTAIQUE : PROJET DE COUVERTURE DES TOITURES COMMUNALES

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 74
CONVENTION DE VEILLE ET DE STRATÉGIE FONCIÈRE AVEC EPORA ET BERG ET COIRON

PROJET DE DÉLIBÉRATION N°75
RESTAURATION SCOLAIRE MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PROJET DE DÉLIBÉRATION N°76:
RESTAURATION SCOLAIRE Nouvelle tarification à compter de la rentrée 2021

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 77
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 78
CONVENTION COMMUNE ET LES ECLISSES Festival Cordes en Ballade

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 79
FILIÈRE ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DU SERVICE ÉDUCATION (Catégorie B)
Création d’un régime indemnitaire Versement mensuel à compter du 1er août 2021

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 80
FILIÈRE ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DU SERVICE ÉDUCATION Création d’un régime indemnitaire Versement annuel à compter du 1er août 2021

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 81
FILIÈRE TECHNIQUE CHEF DE PROJET PVD (Catégorie A) Création d’un régime indemnitaire
Versement mensuel à compter du 1er Septembre 2021

PROJET DE DÉLIBÉRATION N° 82
Convention triennale de partenariat Commune et association «Compagnie Grange à Papa» 2021 2022 2023

Points d’actualités
Questions diverses
 
Filigrame Villeneuve-de-Berg