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CONSEIL MUNICIPAL 2025 Ordre du jour/liste des délibérations/Procès verbal/Délibérations
21 février 2025
liste des délibérations et procès verbal de la séance précédente
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 03/02/2026 à 16h30
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liste des délibérations et procès verbal de la séance précédente
Documents téléchargeables
13 Subvention exceptionnelle sortie scolaire dans les Gorges de l’Ardèche (2)
(756.58 Ko)
14 Bon d’achat printemps des poètes 2025 (2)
(731.37 Ko)
15 Médiathèque demande de subvention DRAC 2025 (2)
(714.91 Ko)
16 exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie (2)
(837.71 Ko)
17 Projet de rénovation thermique de l’école maternelle Attribution de la maîtrise d’œuvre (2)
(1.01 Mo)
18 Étude stratégique, de programmation urbaine et élaboration du dossier de réalisation ZAC des Combettes (2)
(1.98 Mo)
19 Etude de conception ZAC des Combettes – Candidature au programme Leader (2)
(773.13 Ko)
20 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale (2)
(2.13 Mo)
21 Projet Educatif Territorial 2025-2028 Orientations municipales (2)
(2.06 Mo)
PV Conseil municipal 24 janvier 2025
(178.54 Ko)
