Votre Mairie
Les conseils municipaux
CONSEILS MUNICIPAUX 2025
03 octobre 2025
Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Rechercher sur le site
Facebook
Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
Lire Lou Pitchoun
Publié le 22/06/2026 à 11h35
MENU
Accueil
Actualité & Agenda
Agenda
Actualité
Votre Mairie
Les élus
Les conseils municipaux
Organigramme des services municipaux
Salles communales
Archives municipales
Petites villes de Demain
Journal Municipal
Arrêtés municipaux & préfectoraux
Cadre de Vie
Travaux et aménagement
Prévention - Sécurité
Règlementations diverses
Urbanisme
Les Services de Santé
Environnement
Centre social
Police Municipale
Cimetière
CCAS
Vie quotidienne
Annuaire des associations
Se déplacer
Nouveaux habitants
Vos démarches
Recensement citoyen
Citoyenneté
Dépôt de vos demandes d'urbanisme en ligne
Occupation du domaine public
Etat civil
Maison France Services
Renouvellement CNI / Passeport
Logement
Médiathèque
Infos pratiques
Programme de la médiathèque
Accès au catalogue en ligne
Boîte à livres
Grainothèque - Prenez, déposez librement les graines qui vous plaisent !
Jardin de Lecture
Règlement intérieur de la Médiathèque Municipale
Éducation & Jeunesse
Les Etablissements Scolaires
Service Education-Enfance
Restaurant scolaire
Offres d'emploi
Recrutement directeur.rice Général.e des Services
ASVP
Offres d'emplois
Contact
Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
61- Conclusion d'un Contrat d'Apprentissage (2)
(1.17 Mo)
62 Réalisation d'un Contrat de Prêt PVD montant 690 000 € Caisse des dépôts et consignations pour travaux réfection de la voirie principale (2)
(1.09 Mo)
63 Décision Modificative n°1 Budget Général (2)
(940.56 Ko)
64 DM 1 budget assainissement
(561 Ko)
65 Remboursement aux élus – Avances d’achat (2)
(581.25 Ko)
66 Recensement Général de la Population 2026 (2)
(1.08 Mo)
67 Création d’un emploi de direction des Accueils collectifs de mineurs (2)
(1.48 Mo)
68 Tableau des emplois et des effectifs mise à jour (2)
(1.61 Mo)
69 Adoption du projet éducatif de Territoire (PEDT) 2025-2028 (2)
(1.03 Mo)
70 Restauration Scolaire - Modification Règlement intérieur (2)
(1.05 Mo)
71 Restauration scolaire- Fixation d’un tarif commensaux (2)
(628.07 Ko)
72 Marché Aménagement Centre Bourg Lot 1 - Avenant n°1 (2)
(690.77 Ko)
73 PVD Convention de service commun - Avenant n°4 (2)
(987.46 Ko)
74 PVD - Convention de Partenariat « Atelier Hors les Murs » (2)
(987.7 Ko)
75 PVD - Dossier Résorption de l’Habitat Insalubre (RHI) et financement des études pour les ilots multisites (3)
(1.07 Mo)
76 ASSOCIATIONS - Modification du Règlement intérieur d’occupation des Salles communales (2)
(911.83 Ko)
77 Convention d’objectifs et de moyens pluripartite « Village des Sciences départemental 2025 » (2)
(959.34 Ko)
PV CM 27 juin 2025
(414.76 Ko)