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CONSEILS MUNICIPAUX 2025
12 décembre 2025
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
87 Projet de Rénovation Thermique Ecole Maternelle - Plan de Financemùent (2)
(936.72 Ko)
88 DM 2 Budget Général (2)
(2.55 Mo)
89 dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 Budget général (3)
(1008.44 Ko)
90 DM 2 Assainissement (2)
(1.01 Mo)
91 dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget assainissement (3)
(919.35 Ko)
92 Achat d'un VTT (2)
(742.41 Ko)
94 Augmentation temps de travail adjoint technique (2)
(606.51 Ko)
96 Agents Recenseurs (2)
(1.08 Mo)
97 Tableau des emplois de la collectivité (2)
(1.71 Mo)
98 Subvention Conseil Départemental (2)
(587.27 Ko)
99 Subventions Associations-4 (2)
(914.08 Ko)
100 rapport CLECT (2)
(1.07 Mo)
101 Eau potable - RPQS 2024 (2)
(1.31 Mo)
102 Assainissement RPQS (2)
(663.31 Ko)
103 Assainissement -Redevance de performance (2)
(899.14 Ko)
104 Assainissement RAD 2024 (2)
(596.7 Ko)
105 Avenant n°1 Convention OPAH-RU (2)
(627.42 Ko)
106 Avenant n°1 ORT (2)
(693.92 Ko)
107 Motion Laïcité FOL 07 (2)
(682.54 Ko)
PV CM 14 novembre 2025
(173.7 Ko)