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CONSEILS MUNICIPAUX 2025
14 novembre 2025
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
78 Mandat spécial pour la participation de deux élus au 107ème congrès des Maires du 19 au 20 novembre 2025
(777.81 Ko)
79 Remboursement aux élus – Avances d’achat
(674.56 Ko)
80 Convention de participation aux frais de scolarité d’un élève villeneuvois avec la commune de Lachapelle sous Aubenas
(665.04 Ko)
81 Soutien Projet Social CSC La pinede
(692.77 Ko)
82 Vente d’une parcelle communale sise Rue du Faubourg Saint Jean- section cadastrée AI 1008
(728.62 Ko)
83 Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
(1.24 Mo)
84 Convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au programme Petites Villes de Demain — Avenant n°2
(1.12 Mo)
85 Convention opérationnelle ALEC 07
(1.35 Mo)
86 Acquisition d'un véhicule utilitaire ST
(713.49 Ko)
PV CM 3 octobre 2025
(178.85 Ko)
