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CONSEILS MUNICIPAUX 2025
24 janvier 2025
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance précédente
Documents téléchargeables
02 Election des représentants au conseil d’administration du CCAS (2)
(1.09 Mo)
03 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 (2)
(1.1 Mo)
04 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget assainissement (2)
(925.82 Ko)
05 Mise à disposition gratuite des locaux communaux CEN (2)
(737.97 Ko)
06 tarification de la location des salles communales –Tarification journalière boulodrome (2)
(788.04 Ko)
07 Autorisation d’occupation du domaine public communal par Orange pour le déploiement des infrastructures de télécommunication (2)
(1.23 Mo)
08 transformation d'un emploi de responsable administratif ouvert au grade d'attaché à tnc en un emploi de RSA ouvert au cadre d'emploi d'attaché à tc (2)
(961.27 Ko)
09 transformation d'un emploi d'assistant des RH ouvert au grade de rédacteur à un emploi d'assistant RH cadre d'emploi d'adjoint administratif (2)
(942.61 Ko)
10 transformation d'un emploi d'adj au responsable ST ouvert au grade d'agent de maitrise en un emploi d'agent poly du ST au grade adj ST (2)
(976.02 Ko)
11 Participation au lancement d’une procédure de marché public par le CDG 07 pour la souscription à un contrat d’assurances obligations statutaires (2)
(970.1 Ko)
12 Bail à ferme ilot viticole Commune de Villeneuve de Berg Guillaume ROBERT à compter du 01 février 2025 (2)
(1.25 Mo)
PV CM du 06.01.2025
(98.6 Ko)
