Votre Mairie
Les conseils municipaux
CONSEILS MUNICIPAUX 2025
27 juin 2025
Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Rechercher sur le site
Facebook
Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
Lire Lou Pitchoun
Publié le 22/06/2026 à 11h35
MENU
Accueil
Actualité & Agenda
Agenda
Actualité
Votre Mairie
Les élus
Les conseils municipaux
Organigramme des services municipaux
Salles communales
Archives municipales
Petites villes de Demain
Journal Municipal
Arrêtés municipaux & préfectoraux
Cadre de Vie
Travaux et aménagement
Prévention - Sécurité
Règlementations diverses
Urbanisme
Les Services de Santé
Environnement
Centre social
Police Municipale
Cimetière
CCAS
Vie quotidienne
Annuaire des associations
Se déplacer
Nouveaux habitants
Vos démarches
Recensement citoyen
Citoyenneté
Dépôt de vos demandes d'urbanisme en ligne
Occupation du domaine public
Etat civil
Maison France Services
Renouvellement CNI / Passeport
Logement
Médiathèque
Infos pratiques
Programme de la médiathèque
Accès au catalogue en ligne
Boîte à livres
Grainothèque - Prenez, déposez librement les graines qui vous plaisent !
Jardin de Lecture
Règlement intérieur de la Médiathèque Municipale
Éducation & Jeunesse
Les Etablissements Scolaires
Service Education-Enfance
Restaurant scolaire
Offres d'emploi
Recrutement directeur.rice Général.e des Services
ASVP
Offres d'emplois
Contact
Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
45 Subventions aux associations 2025- 3 (2)
(917.67 Ko)
46 Association diocésaine – Redevance domaniale 2024 (2)
(737.13 Ko)
47 Instauration d’une caution pour la remise de clés pour le mobilier urbain (2)
(612.08 Ko)
48 Renouvellement ligne de trésorerie (2)
(758.96 Ko)
49 Centre bourg autorisation d'emprunt eau CDC (2)
(942.15 Ko)
50 Centre Bourg utorisation d'emprunt_voirie CDC (2)
(834.52 Ko)
51 adhésion de la commune au conservatoire des espaces naturels Rhône Alpes (2)
(664 Ko)
52 Coût élève 2024-2025 (2)
(884.77 Ko)
53 Transformation de poste SEDUC (2)
(914.4 Ko)
54 Transformation de poste STM (2)
(905.04 Ko)
55 Approbation du montant des attributions de compensations provisoires pour 2025 (2)
(1.29 Mo)
56 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de Berg Coiron dans le cadre d’un accord local (2)
(1.58 Mo)
57 Programme PVD – Convention de reversement du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires par la Communauté de Communes – Avenant n°3 (2)
(888.52 Ko)
58 Friche hospitalière - Approbation de la convention opérationnelle tripartite avec la communauté de communes B&C et EPORA (2)
(1.05 Mo)
59 Approbation de la convention d’engagement et de préfiguration pour la réalisation d’une cuisine centrale territoriale sur le territoire de la Communauté de Communes Berg & Coiron (2)
(725.67 Ko)
60 Modification des statuts du SDE 07 (2)
(986.77 Ko)
PV du CM du 14.05.2025
(7.67 Mo)
