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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35

Liste des délibérations et procès-verbal de la séance

Documents téléchargeables

0010 Redevance occupation domaine public ORANGE (2) (945.62 Ko)
0011 Indemnités des élus (2) (1.03 Mo)
0012 Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire (2) (1.27 Mo)
0013 Création Création des fonctions de conseillers municipaux délégués (2) (756.64 Ko)
0014 Election des conseillers municipaux délégués (2) (721.21 Ko)
0015 Création des commissions permanentes (2) (1.17 Mo)
0016 Création de la commission d'appel d'offres (CAO) (2) (707.87 Ko)
0017 Création de la commission de marchés publics en procédure adaptée (2) (639.13 Ko)
0018 Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS (2) (821.81 Ko)
0019 Election des représentants du CM au CA du CCAS (2) (821.38 Ko)
0020 Désignation des délégués au Syndicat Olivier de Serres (2) (670.17 Ko)
0021 Désignation des délégués à Territoire d'Energie Ardèche (2) (721.06 Ko)
0022 Désignation d'un délégué au SDEA 07 (2) (851.84 Ko)
0023 Désignation des représentants au Conseil de Groupe Scolaire (2) (684.69 Ko)
0024 Désignation d'un représentant au CA de l'OGEC (2) (710.23 Ko)
0025 Désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration du Collège Laboissière (2) (640.1 Ko)
0026 Désignation d'un représentant au CA de la MFR (2) (673 Ko)
0027 Désignation d'un représentant CA Centre socio culturel la pinède (2) (698.56 Ko)
0028 Désignation d'un délégué des élus au sein du CNAS (2) (657.8 Ko)
0029 Désignation d'un correspondant défense (2) (721.28 Ko)
0030 Médiathèque demande de subvention DRAC 2026 (2) (802.42 Ko)
0031 Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois permanents (2) (877.28 Ko)
0031 annexe delib effectif (153.51 Ko)
PV CM 20 03 2026 (219.24 Ko)