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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Liste des délibérations et procès-verbal de la séance
Documents téléchargeables
55 DM2 BUDGET GENERAL
(567.36 Ko)
55 annexe DM2 BUDGET GENERAL (2)
(818.68 Ko)
56 Redevance Occupation du Domaine Public GRDF 2026 (2)
(532.47 Ko)
57 Subventions aux associations 2026 (2)
(1.1 Mo)
58 Renouvellement intégral des membres de la Commission Communale des Impôts Directs à la suite des élections municipales du 15 mars 2026 (2)
(1.21 Mo)
59 Retrait de la délibération n°2026-13 (2)
(604.69 Ko)
60 Retrait de la délibération n°2026-14 (2)
(596.54 Ko)
61 Rapport au délégataire 2025 SAUR (2)
(490.21 Ko)
62 Assurances des risques statutaires du personnel – Contrat Groupe proposé par le Centre de Gestion de l’Ardèche (2)
(1.27 Mo)