Commune de Villeneuve de Berg Conseil Municipal Compte-rendu de la séance du 29 janvier 2022 Présents (16) : Jacques Bellenger, Stéphane Chausse, Pierre Clément, Marie-Jeanne Cosse, Sylvie Dubois,...
Département de l’Ardèche Arrondissement de Largentière Canton Berg Helvie Commune de Villeneuve de Berg Conseil Municipal Compte-rendu de la séance du 5 mars 2022 Présents (16 puis 14) : Jacques...
Compte-rendu de la séance du 9 avril 2022 Présents (17 puis 16 à partir de 12 h.44) : Jacques Bellenger, Stéphane Chausse, Pierre Clément (jusqu’à 12 h.44), Marie-Jeanne Cosse, Isabelle Cros, Sylvie...
Compte-rendu de la séance du 27 mai 2022 Présents (16) : Jacques Bellenger, Yann Bilancetti, Stéphane Chausse, Pierre Clément, Sylvie Dubois, Anne-Marie Eyraud, Marie Fargier, Martine Hemmache, Marie...
Département de l’Ardèche Arrondissement de Largentière Canton Berg Helvie Commune de Villeneuve de Berg Conseil Municipal Approbation de l'ODJ de la séance du 18 juillet 2022 Présents (13) : Jacques...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 09 AVRIL 2022 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Projet de délibération n°22 : Compte de gestion du Budget Général...
DATE : SAMEDI 0 5 MARS 202 2 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC ORDRE DU JOUR : PROJET DE DELIBERATION N° 10 : Maintien d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant et...
DATE : SAMEDI 29 JANVIER 202 2 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC ORDRE DU JOUR : PROJET DE DELIBERATION N° 01 : Marché assurances- 2022-2025 - Attribution des lots PROJET DE...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 9 JUILLET 2022 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n° 58 : Convention OPAH-RU 2022-2027 Délibération...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : VENDREDI 27 MAI 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n° 49 : Renouvellement bail Lefevre Délibération n°50...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : 28 OCTOBRE 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : DELIBERATION N°75 : Approbation des modifications 2 et 3 du Plan Local...
DATE : VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n°68 : Marché Assurances Dommages aux biens (DAB) Délibération...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : LUNDI 18 JUILLET 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n°60 : Restaurants scolaires : tarifs rentrée 2022...
