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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel

Lou Pitchoun

Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35

Réunion du conseil municipal du 9 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

DATE :           SAMEDI 9 JUILLET 2022

HEURE :        09 H 00

LIEU :           SALLE D’HONNEUR

ORDRE DU JOUR :

Délibération n° 58 :Convention OPAH-RU 2022-2027

Délibération n°59 : Restaurants scolaires : tarifs rentrée 2022

Délibération n°60 : Périscolaire : tarifs rentrée 2022

Délibération n° 61 : Restaurants scolaires : règlement intérieur - modifications

Délibération n° 62 : Périscolaire : règlement intérieur - modifications

Délibération n° 63 : Subventions aux associations - complément

Délibération n°64 : Attribution marché : achat d’une balayeuse

Délibération n°65 : Convention de partenariat renforcé UGA Cermosen

Délibération n°66 : Adoption du référentiel M57 au 1^er Janvier 2023

Informations diverses