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CONSEILS MUNICIPAUX 2024
24 mai 2024
Délibérations de séance du 24 mai 2024
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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 22/06/2026 à 11h35
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Délibérations de séance du 24 mai 2024
Documents téléchargeables
52 Renouvellement bail Lefevre (2)
(1 Mo)
53 Association diocésaine – Redevance domaniale 2024 (2)
(1.05 Mo)
54 SUBVENTIONS n°2 AUX ASSOCIATIONS 2024 (2)
(1.03 Mo)
55 Convention 2024-2026 grange à papa (2)
(1.07 Mo)
56 Mise à disposition des locaux communaux (2)
(1.04 Mo)
57 Convention de MàD Maternelle à B&C (2)
(1.02 Mo)
58 marché fourniture de repas en liaison froide (2)
(915.83 Ko)
59 Tarification repas restaurant scolaire.odt A COMPLETER (2)
(519.23 Ko)
60 Tarif périscolaire - Garderie de l'école privée du Coiron (2)
(938.27 Ko)
61 Participation frais de fonctionnement La Chapelle (2)
(1.02 Mo)
62 Indemnité élection (2)
(599.9 Ko)