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Lou Pitchoun
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Publié le 30/09/2022 à 09h07

Approbation ODJ du CM du 18 juillet 2022 et PV du 9 Juillet 2022

Département de l’Ardèche
Arrondissement de Largentière
Canton Berg Helvie

Commune de Villeneuve de Berg

Conseil Municipal

Approbation de l'ODJ de la séance du 18 juillet 2022

Présents (13) :
Jacques Bellenger, Yann Bilancetti, Stéphane Chausse, Sylvie Dubois, Anne-Marie Eyraud, Marie Fargier, Martine Hemmache, Anne-Marie Laville-Franchi, Yves Lefrileux, Didier Mehl, Patrick Rotger, Sylviane Valcke, Christophe Vigne.

Excusés avec pouvoirs (9) :
Sébastien Alonso à Marie Fargier,
Florian Morge à Stéphane Chausse,
Pierre Clément à Sylvie Dubois,
Marie Heu à Martine Hemmache,
Roselyne Aulner à Patrick Rotger
Roxane Dussol à Yann Bilancetti,
Marie-Jeanne Cosse à Didier Mehl,
Isabelle Cros à Anne-Marie Eyraud,
Annick Sévenier-Alivon à Jacques Bellanger


Votants : 22
Absente excusée (1) :
Karine Taulemesse
  • Election à l’unanimité de Christophe Vigne en tant que secrétaire de séance
  • Approbation à la majorité du procès-verbal modifié de la séance du 9 juillet 2022 par 15 voix pour (majorité), 3 voix contre (Y. Bilancetti, R. Dussol et A.M. Laville-Franchi) et 4 abstentions (Y. Lefrileux, D. Mehl, M.J. Cosse et S. Valcke).
  • Approbation à la majorité des tarifs rentrée 2022 des restaurants scolaires par 16 voix pour (majorité + S. Valcke) et 6 voix contre (Y. Lefrileux, D. Melh, M.J. Cosse, Y. Bilancetti, R. Dussol et A.M. Laville-Franchi).
  • Approbation à la majorité des tarifs rentrée 2022 des activités périscolaires par 17 voix pour (majorité + Y. Lefrileux, S. Valcke) et 5 voix contre (D. Mehl, M.J. Cosse, Y. Bilancetti, R. Dussol, A.M. Laville-Franchi)
  • Approbation à la majorité de la modification du règlement intérieur des restaurants scolaires par 17 voix pour (majorité + Y. Lefrileux, S. Valcke) et 5 voix contre (D. Mehl, M.J. Cosse, Y. Bilancetti, R. Dussol, A.M. Laville-Franchi).
  • Approbation à la majorité de la modification du règlement intérieur des activités périscolaires par 17 voix pour (majorité + Y. Lefrileux, S. Valcke) et 5 voix contre (D. Mehl, M.J. Cosse, Y. Bilancetti, R. Dussol, A.M. Laville-Franchi).
  • Approbation à l’unanimité de l’attribution de deux subventions sur projet à l’OGEC (484 €) et à l’ALEC (280 €).
  • Approbation à l’unanimité de l’attribution à la société HAKO du marché d’achat d’une balayeuse.
  • Approbation à l’unanimité de l’adoption à compter du 1er janvier 2023 du nouveau référentiel comptable M57
  • Approbation à l’unanimité des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 et n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Villeneuve-de-Berg.
  • Questions diverses : point d’actualité des délégations accordées aux adjoints (travaux bâtiments communaux, voiries et assainissement, redynamisation commerciale, festivités, programme Petites Villes de demain), problématique de stationnement gênant rue de Serres.
Clôture de la séance à 20 h 01
Documents téléchargeables
Filigrame Villeneuve-de-Berg