DATE : mardi 4 mai 2021
HEURE : 18 heures 00
LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint-Jean
ORDRE DU JOUR :
INFORMATION transmise aux membres du conseil municipal le 19 novembre 2020 : circulaire préfectorale du 18 novembre 2020 relative à la loi N°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
La réunion du conseil municipal du 04 mai 2021 s’organise à huis clos selon les modalités du paragraphe 2 de la note explicative de la loi susmentionnée.
Présentation bilan de l’OPAH par M.GUSELLA chargé de mission habitat urbanisme Berg et Coiron
Présentation du SPEEH par Madame Claire HURTAUX, Directrice de l’ALEC
projet délibération n°41 : OPAH avenant n°3
projet délibération n°42 : Désignation des membres du CA Ephad Terrasse de l’Ibie
projet délibération n°43 : Désignation du correspondant « défense »
projet de délibération n°44 : Nouvelle composition de la Commission des Finances
projet de délibération n°45 : Création d’une commission générale
projet délibération n°46 : Approbation nouveau règlement du Conseil Municipal des Enfants
projet délibération n°47 : Approbation règlement du Conseil Municipal des Jeunes
projet délibération n°48 : Création d’un emploi pour un contrat parcours emploi et compétence
projet délibération n°49 : adhésion à la participation au lancement d’un contrat groupe
« risques statutaires » avec le CDG 07
projet délibération n°50 : Bail commercial précaire
projet délibération n°51: Opposition au transfert du Plan Local d’Urbanisme à l’intercommunalité
projet délibération n°52 : Motion sur le mode de gestion de la distribution de l’eau
Points d’actualités
Questions diverses
