DATE : SAMEDI 05 MARS 2022
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC
ORDRE DU JOUR :
PROJET DE DELIBERATION N°10 : Maintien d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire
PROJET DE DELIBERATION N°11 : Indemnités de fonction des élus municipaux
PROJET DE DELIBERATION N° 12: Modification des statuts de la Communauté de Communes « Berg et Coiron »
PROJET DE DELIBERATION N°13: SDEA Modification des statuts
PROJET DE DELIBERATION N°14 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
PROJET DE DELIBERATION N°15: DECI Autorisation de lancer les travaux de mise en conformité
PROJET DE DELIBERATION N°16 : Mise en conformité et en accessibilité des services de la Mairie
PROJET DE DELIBERATION N°17 : Lancement d’une étude du schéma directeur immobilité énergie (SDIE) dans le cardre du Petite Ville de Demain
PROJET DE DELIBERATION N°18 : Renouvellement convention INFRACOS
PROJET DE DELIBERATION N°19 : Mandat de délégation à EPORA pour l’acquisition de l’immeuble situé 162 rue du Barry et 16 rue de l’Hôpital (tènement RESSAYRE)
PROJET DE DELIBERATION N°20 :Règlement attribution d’une subvention de fonctionnement
PROJET DE DELIBERATION N°21 :Création d’un comité consultatif pour la situation sanitaire du quartier Serrelonge
Points d’actualités
Questions diverses
