Réunion conseil municipal du 09 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL

DATE :          SAMEDI 09 AVRIL 2022

HEURE :       09 H 00

LIEU :           SALLE D’HONNEUR

ORDRE DU JOUR :

Projet de délibération n°22 : Compte de gestion du Budget Général Exercice 2021
Projet de délibération n°23 : Compte Administratif Budget Général Exercice 2021
Projet de délibération n°24 : Compte de gestion du budget locations immeubles Exercice 2021
Projet de délibération n°25 : Compte Administratif locations immeubles Exercice 2021
Projet de délibération n°26 : Compte de gestion du budget Assainissement Exercice 2021
Projet de délibération n°27 : Compte Administratif Assainissement Exercice 2021
Projet de délibération n°28 : Compte de gestion du budget ZAC Exercice 2021
Projet de délibération n° 29 : Compte Administratif ZAC Exercice 2021
Projet de délibération n°30 : Fixation des taux 2022
Projet de délibération n°31 : Budget Général 2022
Projet de délibération n°32 : Budget Locations Immeubles 2022
Projet de délibération n°33 : Budget Assainissement 2022
Projet de délibération n°34 : Budget ZAC 2022
Projet de délibération n°35 : Autorisation de lancer les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de service (Ancienne Trésorerie)
Projet de délibération n°36 : Autorisation de lancer les travaux de réagencement du centre socio-culturel
Projet de délibération n°37: Dispositif PVD : Convention de financement - Banque des Territoires
Projet de délibération n°38 : Dispositif PVD : Convention de service commun – Modifications
Projet de délibération n°39 : Dispositif PVD : Prise de participation de la commune de Villeneuve de Berg dans la SCIC – Villages Vivants
Projet de délibération n°40 : Bail de location Hôtel Malmazet Communauté de Communes Berg et Coiron
Projet de délibération n°41 : Renouvellement convention INFRACOS
Projet de délibération n°42 : Redevance domaniale Années 2021 et 2022 Association diocésaine
Projet de délibération n°43 : Convention socle relative au projet de protection et de valorisation de la vallée de l’Ibie
Projet de délibération n°44 : Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Centre socio-culturel la Pinède
Projet de délibération n°45 : Subvention Ecole publique et école privée : participation aux sorties scolaires
Projet de délibération n°46 : Marché de travaux de rénovation énergétique Ecole Elémentaire
Projet de délibération n°47 : Transfert de la compétence stade René Ducharme : autorisation de signer le procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles
Questions diverses