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Lou Pitchoun
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Publié le 30/09/2022 à 09h07

Réunion conseil municipal du 09 décembre 2022

Prochain Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal
Date : 9 décembre 2022
Heure : 18h00
Lieu : Salle d'honneur

Ordre du jour
Délibération N°82 : Assemblée délibérante Élection d'un adjoint
Délibération N°83 : Assemblée délibérante Indemnités de fonction des élus municipaux
Délibération N°84 : Finances Budget Général 2022 Décision modificative n°1
Délibération N°85 : Finances Tarifs concessions de cimetière
Délibération N°86 : Finances droits de places marché
Délibération N°87 : Transition énergétique extinction EP
Délibération N°88 : RH Tableau des effectifs : modification
Délibération N°89 : RH RIFSEEP : modification
Délibération N°90 : RH Convention d'adhésion au service de remplacement du CDG 07.
Délibération N°91 : Vie associative : renouvellement de la convention avec le CSC pour la mise à disposition d'une parcelle pour jardin partagé
Délibération N°92 : Habitat OPAH-RU : règlement façades

Conseil ouvert à tous les citoyens. 


 
Filigrame Villeneuve-de-Berg