DATE : SAMEDI 29 JANVIER 2022
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC
ORDRE DU JOUR :
PROJET DE DELIBERATION N°01 : Marché assurances- 2022-2025 - Attribution des lots
PROJET DE DELIBERATION N°02 : Tableau des effectifs - mise à jour
PROJET DE DELIBERATION N° 03: Régime indemnitaire mensuel à compter du 01/01/2022 - Police Municipale
PROJET DE DELIBERATION N°04: Risque statutaires - contrat d’adhésion du Centre de Gestion de l’Ardèche
PROJET DE DELIBERATION N°05 : Compte Épargne Temps : mise à jour
PROJET DE DELIBERATION N°06: Motion présentée par les conseillers municipaux concernant le traitement des pieds de vigne à l’eau chaude et la prospection des plants suspects dans la lutte contre la Flavescence Dorée
PROJET DE DELIBERATION N°07 : Motion de soutien « liaison ferroviaire Le Teil/Pont Saint Esprit/Nîmes avec desserte de la gare du Teil »
PROJET DE DELIBERATION N°08 : Maintien de l’amplitude d’ouverture au public du bureau de poste de Villeneuve de Berg
Points d’actualités
Questions diverses
