CONSEIL MUNICIPAL
DATE : 30 OCTOBRE 2021
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR MAIRIE
dans le respect des gestes barrières
ORDRE DU JOUR :
Intervention de Mr Didier Vincent, Garde forestier ONF
Projet de délibération n°96 : AG Règlement intérieur du Conseil Municipal
Projet de délibération n°97 : RH Aménagement et temps de travail 1607h
Projet de délibération n°98 : RH Mise en place du RIFSEEP
Projet de délibération n°99 : RH Prime annuelle : versement du solde suite à la mise en place du RIFSEEP
Projet de délibération n°100 : RH Prime annuelle : versement filière police municipal
Projet de délibération n° 101 :RH Risques statutaires Contrat d’adhésion CDG07
Projet de délibération n°102 : RH Contrat PEC Renouvellement
Projet de délibération n°103 : Éducation : Convention OGEC
Projets de délibérations n°104 à 107 : RH Augmentation temps de travail pour 4 adjoints techniques
Points d’actualités
Questions diverses
