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Lou Pitchoun
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Publié le 26/03/2024 à 10h00

Réunion conseil municipal du 24 novembre 2023



DATE :            24 NOVEMBRE 2023

HEURE :        18 Heures

LIEU :              MAIRIE DE VILLENEUVE  DE BERG
   

ORDRE DU JOUR :

RH – Débat sur la protection sociale complémentaire (PSC) (Diaporama)

DELIBERATION N°90 : RH – Médiathèque - Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps incomplet (17h30)

DELIBERATION N°91 : FINANCES Budget Général – Décision modificative n°3

DELIBERATION N°92 : FINANCES Budget ZAC – Décision modificative n°2

DELIBERATION N°93 : FINANCES Budget général – Dotation aux amortissements – Etudes

DELIBERATION N°94 : FINANCES Budget assainissement – Dotation aux amortissements – Autorisation au comptable public d’opérer des écritures non budgétaires

DELIBERATION N°95 : FINANCES Convention d’occupation de locaux communaux – Mise à disposition gratuite - Complément

DELIBERATION N°96 : FINANCES Projet photovoltaïque sur toiture – Redevance d’occupation du domaine public
Informations diverses :




 
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Département de l’Ardèche - Arrondissement de Largentière Canton Berg Helvie - Commune de Villeneuve de Berg Conseil Municipal   Compte-rendu de la séance du 24 novembre 2023 Présents (15) : Sébastien...
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